Mentions Légales
Client : tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site objet des présentes conditions générales.
Prestations et Services :
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Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous-traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)
- Présentation du site internet
https://www.al927.fr/ est édité par la société NINE TWENTY SEVEN :
Propriétaire : SASU NINE TWENTY SEVEN – RCS : 80108963200021 – Capital social de 55 000 € – Numéro de TVA : FR12801089632– 56, rue de Londres – 75008 Paris
Responsable publication : NINE TWENTY SEVEN – contact@al927.fr
Responsable publication : Gad Abitbol
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Réalisation du site : Agence NINE TWENTY SEVEN
Marques utilisées : NINE TWENTY SEVEN commercialise les formations présentes sur le site sous la marque déposée ALWAYS LEARNING 927, présente sous la forme de son logo et de l’intitulé AL927, à travers le site : https://www.al927.fr/
- Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.
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- Description des services fournis
Le site internet https://www.al927.fr/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de formation et de conseil de la société NINE TWENTY SEVEN.
https://www.al927.fr/ s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site https://www.al927.fr/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.al927.fr/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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- Gestion des données personnelles
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Droit d’accès, de rectification et d’opposition
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